Présentation de la marque B.B.S. BATI BRICO SERVICE
Déposée le 3 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) NORTON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B.B.S. BATI BRICO SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-41 du 11 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTON FRANCE domicilié(e) Rue de l'Embassadeur - B.P. no 8, 78702 CONFLANS-SAINTE-HONORINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 669 801 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.
La marque B.B.S. BATI BRICO SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640271.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.B.S. BATI BRICO SERVICE est expirée depuis le 3 septembre 2006.
NORTON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NORTON SG X
NORTON S.A. FRANCE société anonyme - Rue de l'Embassadeur - B.P. no 8, 78702 CONFLANS-SAINTE-HONORINE CEDEX - France - SIREN 669801243
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07
Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321550 - Publication au BOPI 2001-04-17
Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321549 - Publication au BOPI 2001-04-17
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Emballages en métal.Emballages en métal pour le transport, le stockage et la présentation sur tablettes de produits.Emballages en carton.Emballages en carton pour Le transport, Le stockage et La présentation sur tablettes de produits.Présentoirs pour produits en lots et produits libre-service.Emballages en plastique.Emballages en plastique pour le transport, le stockage et la présentation sur tablettes de produits
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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